Conditions Générales d'Utilisation de HiveCollective
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HiveCollective
Adresse : 29 Coron Latesse, 59220 DENAIN
Téléphone : 0698854697
Email : hive.ccc@gmail.com
HiveCollective
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Article 1 : Préambule
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Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation des services proposés par HiveCollective (ci-après « la Plateforme »), à destination des freelances (ci-après « les Utilisateurs »).
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation des services proposés par HiveCollective (ci-après « la Plateforme »), à destination des freelances (ci-après « les Utilisateurs »).
Article 2 : Acceptation des CGU
Article 2 : Acceptation des CGU
L'utilisation du Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGU par l'utilisateur (ci-après « Utilisateur »).
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Article 3 : Contenu du Site
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Le Site a pour objet de présenter les services proposés par HiveCollective, ainsi que des informations à caractère général.
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Article 4 : Responsabilité
Article 4 : Responsabilité
HiveCollective s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission.
L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site.
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Article 5 : Propriété Intellectuelle
Article 5 : Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site, notamment les textes, images, logos, sont la propriété exclusive de HiveCollective ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de HiveCollective.
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Article 6 : Liens Hypertextes
Article 6 : Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. HiveCollective n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
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Article 7 : Données Personnelles
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Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.
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Article 8 : Modification des CGU
Article 8 : Modification des CGU
HiveCollective se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les nouvelles CGU seront applicables dès leur mise en ligne.
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Article 9: Loi applicable et attribution de juridiction
Article 9: Loi applicable et attribution de juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris.
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